Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMPLICO
DECAUVILLE S.A. (société anonyme), Rue Decauville, 91100 CORBEIL-ESSONNES.

Numéro de dépôt :
1325619
Date de dépôt :
04/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/1995

Présentation de la marque SIMPLICO

Déposée le 4 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) DECAUVILLE Rue Decauville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMPLICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECAUVILLE Rue Decauville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque SIMPLICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

DECAUVILLE Rue Decauville a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BENNES PILLOT , DECOLEV , G GENEVE , PILLOT , DECOPAC


DECAUVILLE S.A. (société anonyme), Rue Decauville, 91100 CORBEIL-ESSONNES. - France


CABINET LAVOIX. - France


Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°18205 - Publication au BOPI 1986-11

Véhicules et remorques de véhicules, engins de levage, dispositifs élévateurs, véhicules et remorques à dispositifs élévateurs et plus particulièrement camions et remorques à bennes basculantes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.